Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO TAXI
CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
97700551
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque VELO TAXI

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELO TAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL domicilié(e) 7, Place Stanislas - BP 343, 54006 NANCY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 886 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - France.

La marque VELO TAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO TAXI est expirée depuis le 17 octobre 2007.

CLAUDE REGNIER CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : IMUNOPATCH , LIBERPHARMA , ADeNPHARMA , FREEPHARMA , GENETESS , CHRONOPATCH , PHARMADN , IMUNOPATCH , AROBAGE , ORGAGENE


CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - 7, Place Stanislas - BP 343, 54006 NANCY Cedex - France - SIREN 343886756


CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246835 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386029 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246835 - Publication au BOPI 1997-12-09

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Véhicules; bicyclettes, tricycles, triporteurs (avec ou sans assistance de propulsion); appareils de locomotion par terre, air ou par eau. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Transport (de personnes ou de colis); services de taxis; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Distribution de journaux. Location de véhicules. Education; formation, divertissement; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services juridiques, recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.